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# Échéances

> La page Échéances de Coalesc : toutes les dates de T2 et de TPS/TVQ du cabinet pour les 90 prochains jours, classées par urgence, et les règles qui servent à les établir.

## Ce que montre la page

La page **Échéances** (menu **Travail**) réunit les dates de **T2** et de **TPS/TVQ** de tous vos clients, d'après leurs mandats ouverts et, à défaut, leur calendrier de déclaration ou leur fin d'exercice. Elle regarde **90 jours** devant : la ligne sous le titre indique jusqu'à quelle date.

Le T1 n'y figure pas.

Pour chaque société, la page peut lister :

| Date | D'où elle vient |
| - | - |
| T2 de l'exercice | 6 mois après la fin d'exercice. |
| Solde d'impôt estimé de l'exercice | 2 mois après la fin d'exercice (3 pour une SPCC admissible, que la liste ne sait pas reconnaître). |
| Début de la demande de documents de l'exercice | 30 jours après la fin d'exercice, une suggestion. |
| Déclaration de TPS/TVQ | Selon la fréquence de déclaration du client. |

## Les groupes

| Groupe | Ce qu'il contient |
| - | - |
| **En retard** | Une déclaration dont la date est passée alors que son mandat est encore ouvert. |
| **Cette semaine** | Les dates d'ici dimanche. |
| **Ce mois-ci** | Les dates du reste du mois. |
| **Plus tard** | Les dates suivantes, jusqu'à la fin des 90 jours. |
| **À confirmer** | Une date passée que la liste ne peut pas déclarer en retard : une déclaration sans mandat ouvert (elle a peut-être été produite ailleurs), un solde d'impôt (les paiements ne sont pas suivis) ou un début de demande. |

Chaque ligne donne la date, le temps qui reste (ou le retard), le client et ce qui est dû. Elle dit aussi d'où vient la date :

* **Mandat ouvert**, avec un lien vers le mandat. Si le mandat porte une autre date que celle de la règle, la ligne l'indique (« Échéance au mandat : … »).
* **Prévu au calendrier de déclaration** ou **Prévu d'après la fin d'exercice**, quand aucun mandat n'est ouvert sur la période.

Une date qui tombe un samedi ou un dimanche est affichée avec sa date de report au lundi. Pour une déclaration passée sans mandat, le lien **Mettre à jour le calendrier de déclaration** mène à la fiche du client, où vous indiquez que la période a été produite.

## Ce que la page ne peut pas lister

Deux avertissements apparaissent sous le titre quand des dates manquent faute d'information :

* **Sociétés sans fin d'exercice au dossier** : leurs échéances de T2 ne sont pas listées. Le lien **Voir les clients sans fin d'exercice** ouvre la liste de ces clients.
* **Clients qui produisent la TPS/TVQ sans calendrier de déclaration** : leurs prochaines déclarations ne sont pas listées. Le lien **Voir les clients** ouvre la liste des clients.

Ajoutez la fin d'exercice ou la production TPS/TVQ dans le **Calendrier de déclaration** de la fiche client (voir [Le mandat T2](/guide/mandat-t2)) et les dates apparaissent.

## Comment les dates sont établies

Le panneau **Comment les dates sont établies**, au bas de la page, donne les règles appliquées. Les voici telles qu'il les affiche :

* T2 : 6 mois après la fin d'exercice, quelle que soit la date inscrite au mandat.
* TPS/TVQ : 1 mois après une période mensuelle ou trimestrielle, 3 mois après une période annuelle. La déclaration annuelle d'un particulier en affaires, due le 15 juin, n'est pas distinguée : la liste la date aussi à 3 mois.
* Une échéance de l'ARC ou de Revenu Québec qui tombe un samedi ou un dimanche est reportée au lundi : les deux acceptent le jour ouvrable suivant. Les jours fériés ne sont pas pris en compte.
* En retard : une déclaration dont la date est passée alors que son mandat est encore ouvert. Sans mandat, une déclaration passée va dans « À confirmer » : la liste ne sait pas si elle a été produite ailleurs.
* Solde d'impôt : estimé à 2 mois après la fin d'exercice pour chaque société. Une SPCC admissible a 3 mois, et la liste ne sait pas lesquelles le sont.
* Les paiements ne sont pas suivis : un solde dont la date est passée va dans « À confirmer », jamais dans « En retard ». Les acomptes provisionnels ne sont pas inscrits.
* Début de la demande de documents : 30 jours après la fin d'exercice par défaut, une suggestion et non une échéance, sauf si le mandat porte sa propre date.
* Une date due avant l'ajout du client dans Coalesc n'est listée que si un mandat est ouvert sur sa période, ou si le calendrier de déclaration indique la dernière période produite. Un paiement dû avant n'est jamais listé.
* Une date reste inscrite jusqu'à ce que son mandat soit terminé, ou que le « Dernier exercice produit » du calendrier de déclaration du client couvre sa période.

<Note>
  Une fin d'exercice au dernier jour d'un mois donne une échéance au dernier jour du mois d'arrivée : un exercice terminé le 30 juin produit le 31 décembre.
</Note>

## Pour aller plus loin

* [Le mandat T2](/guide/mandat-t2) : la fin d'exercice et le calendrier de déclaration
* [Mandats en profondeur](/guide/mandats-en-profondeur) : statuts et dates d'un mandat
* [Relances et suivi](/guide/relances-et-suivi) : quand l'échéance accélère les relances


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