Skip to main content

​
Ce que montre la page

La page Échéances (menu Travail) réunit les dates de T2 et de TPS/TVQ de tous vos clients, d’après leurs mandats ouverts et, à défaut, leur calendrier de déclaration ou leur fin d’exercice. Elle regarde 90 jours devant : la ligne sous le titre indique jusqu’à quelle date. Le T1 n’y figure pas. Pour chaque société, la page peut lister :

​
Les groupes

Chaque ligne donne la date, le temps qui reste (ou le retard), le client et ce qui est dû. Elle dit aussi d’où vient la date :
  • Mandat ouvert, avec un lien vers le mandat. Si le mandat porte une autre date que celle de la règle, la ligne l’indique (« Échéance au mandat : … »).
  • Prévu au calendrier de déclaration ou Prévu d’après la fin d’exercice, quand aucun mandat n’est ouvert sur la période.
Une date qui tombe un samedi ou un dimanche est affichée avec sa date de report au lundi. Pour une déclaration passée sans mandat, le lien Mettre à jour le calendrier de déclaration mène à la fiche du client, où vous indiquez que la période a été produite.

​
Ce que la page ne peut pas lister

Deux avertissements apparaissent sous le titre quand des dates manquent faute d’information :
  • Sociétés sans fin d’exercice au dossier : leurs échéances de T2 ne sont pas listées. Le lien Voir les clients sans fin d’exercice ouvre la liste de ces clients.
  • Clients qui produisent la TPS/TVQ sans calendrier de déclaration : leurs prochaines déclarations ne sont pas listées. Le lien Voir les clients ouvre la liste des clients.
Ajoutez la fin d’exercice ou la production TPS/TVQ dans le Calendrier de déclaration de la fiche client (voir Le mandat T2) et les dates apparaissent.

​
Comment les dates sont établies

Le panneau Comment les dates sont établies, au bas de la page, donne les règles appliquées. Les voici telles qu’il les affiche :
  • T2 : 6 mois après la fin d’exercice, quelle que soit la date inscrite au mandat.
  • TPS/TVQ : 1 mois après une période mensuelle ou trimestrielle, 3 mois après une période annuelle. La déclaration annuelle d’un particulier en affaires, due le 15 juin, n’est pas distinguée : la liste la date aussi à 3 mois.
  • Une échéance de l’ARC ou de Revenu Québec qui tombe un samedi ou un dimanche est reportée au lundi : les deux acceptent le jour ouvrable suivant. Les jours fériés ne sont pas pris en compte.
  • En retard : une déclaration dont la date est passée alors que son mandat est encore ouvert. Sans mandat, une déclaration passée va dans « À confirmer » : la liste ne sait pas si elle a été produite ailleurs.
  • Solde d’impôt : estimé à 2 mois après la fin d’exercice pour chaque société. Une SPCC admissible a 3 mois, et la liste ne sait pas lesquelles le sont.
  • Les paiements ne sont pas suivis : un solde dont la date est passée va dans « À confirmer », jamais dans « En retard ». Les acomptes provisionnels ne sont pas inscrits.
  • Début de la demande de documents : 30 jours après la fin d’exercice par défaut, une suggestion et non une échéance, sauf si le mandat porte sa propre date.
  • Une date due avant l’ajout du client dans Coalesc n’est listée que si un mandat est ouvert sur sa période, ou si le calendrier de déclaration indique la dernière période produite. Un paiement dû avant n’est jamais listé.
  • Une date reste inscrite jusqu’à ce que son mandat soit terminé, ou que le « Dernier exercice produit » du calendrier de déclaration du client couvre sa période.
Une fin d’exercice au dernier jour d’un mois donne une échéance au dernier jour du mois d’arrivée : un exercice terminé le 30 juin produit le 31 décembre.

​
Pour aller plus loin